Le congé maternité au Québec : comment ça se passe ?
Voilà un article que je voulais écrire depuis longtemps, depuis que je suis en congé maternité à vrai dire ! Le congé maternité au Québec est vraiment intéressant. Il est assez bien rémunéré et il dure longtemps. Mais il n’est pas forcément simple à comprendre à première vue.
Dans cet article, j’essaie donc de vulgariser la situation. Vous y trouverez :
- Les conditions pour bénéficier du congé de maternité
- La durée du congé maternité au Québec
- La rémunération pendant le congé maternité au Québec
- L’organisation du congé parental entre les 2 parents
- Les cas particuliers
- Et le retour au travail, ça se passe comment ?
S’inscrire au RQAP quand on attend un enfant
L’organisme chargé de gérer la rémunération pendant le congé maternité au Québec s’appelle le RQAP, le Régime Québécois d’Assurance Parentale. C’est chez eux que l’on crée le dossier et que toutes les prestations sont émises
Ici, je présente les 2 situations les plus courantes au Québec, et notamment celle que je connais. On parle donc d’un congé de maternité dans le cas d’un couple et de l’arrivée d’un seul enfant.
Les conditions pour bénéficier du congé maternité
Déjà, pour bénéficier des prestations du RQAP, il faut remplir certaines conditions :
- Être résident du Québec quand le congé maternité commence (résident temporaire ça fonctionne aussi !).
- Diminuer son temps de travail d’au moins 40%.
- Avoir gagné au moins 2000$ pendant la période de référence (c’est-à-dire la période prise en compte pour le calcul des prestations. C’est en général l’année précédant le début du congé).
- Avoir payé une cotisation au RQAP pendant la période de référence (pris en compte automatiquement dans les charges sur votre fiche de paie normalement).
Combien de temps dure le congé maternité au Québec ?
C’est probablement la première question que vous vous posez. En tout cas, c’est celle que j’ai le plus entendu. Au maximum, le congé maternité peut durer 1 an. Ça varie en fonction du régime choisi et du choix des parents.
Avant tout, il faut comprendre la différence entre 3 termes :
- Le congé de maternité est réservé aux mères biologiques. Il peut commencer pendant la grossesse, au maximum 16 semaines avant la date prévue d’accouchement et durer au maximum 18 semaines après l’accouchement
- Le congé paternité est valable pour les pères biologiques. Il commence généralement le jour de l’accouchement.
- Le congé parental débute après la maternité ou paternité. Il s’applique à la mère, au père ou à des parents adoptifs.
Au Québec, les mamans ont tendance à travailler très tard et s’arrêter 7 à 10 jours seulement avant d’accoucher.
Perso, je voulais absolument du temps pour moi avant l’arrivée de bébé, donc je me suis arrêtée 6 semaines avant ma date prévue d’accouchement… Et heureusement, car ce petit pressé a pointé le bout de son nez avec 1 mois d’avance !
Combien est-on payé pendant le congé maternité au Québec ?
La rémunération varie selon le type de congé maternité choisi. Elle peut varier de 75% à 55% du revenu en fonction du régime choisi et de la durée des prestations parentales.
Première option : le régime de base
Le régime de base dure plus longtemps mais est moins indemnisé. C’est celui-ci que mon conjoint et moi avons pris.
Pour la maman, il commence par un congé de maternité qui dure 18 semaines et payé à 70%.
Pour le papa, il y a 5 semaines de congé paternité payé à 70%.
Sachez que parfois, les entreprises compensent la perte de salaire pendant le congé maternité. Par exemple, dans mon cas, ma boite a compensé les 70% pour que j’atteigne 100% de ma rémunération les 18 premières semaines. Mon conjoint a eu la même chose pendant son conjoint de paternité.
Ensuite, on passe au congé parental. Il y a au total 32 semaines, qui peuvent être partagées entre le père et la mère. Les 7 premières semaines sont payées à 70% et les 25 semaines suivantes sont rémunérées à 55%.
Pour inciter les pères à prendre des congés, le gouvernement offre 4 semaines supplémentaires, payées à 55%, si le papa prend au minimum 8 semaines de congé parental.
Personnellement, j’ai pris la totalité du congé parental. Mon conjoint bénéficiant de vacances illimitées dans son entreprise, c’était plus avantageux pour nous si jamais il voulait poser des congés. Finalement, il n’a pris que 5 semaines en plus !
On arrive donc à un total de 50 semaines rémunérées, soit environ 1 an.
- 25 semaines à 70% du revenu
- 25 semaines à 55% du revenu
Dans mon cas, j’ai prolongé par un congé sans solde de 15 semaines. C’était autorisé par mon entreprise et ça m’a permis de me consacrer à 100% au blog pendant 3 mois pendant que bébé était à la garderie.
Deuxième option : le régime particulier
Le régime particulier est plus court, mais mieux payé.
Pour la maman, il commence par un congé de maternité qui dure 15 semaines et est payé à 75% du revenu.
Pour le papa, il y a 3 semaines de congé paternité payé à 75%.
Ensuite, on passe au congé parental. Il y a au total 25 semaines, aussi partageables entre le père et la mère. Elles sont payées à 75% du revenu.
Là aussi, le gouvernement veut inciter les papas à prendre des congés. 3 semaines à 75% sont offertes si chaque parent prend 6 semaines de congé parental.
Ici, le congé dure 40 semaines au total, soit environ 9 mois.
- 15 semaines à 75% du revenu
- 25 semaines à 75% du revenu
L’organisation du congé de maternité.
Comme vous l’avez vu, les parents commencent par des semaines de maternité ou paternité, puis poursuivent avec du parental.
Si les premières semaines doivent absolument être prises dans les 18 semaines qui suivent la naissance, donc à la suite, ce n’est pas le cas du congé parental.
En effet, les prestations parentales peuvent être prises dans les 18 mois suivant la naissance ! Les situations possibles sont donc quasi illimitées !
Les deux parents peuvent prendre un congé parental en même temps, ou l’un après l’autre. Ils peuvent retourner au travail, puis prendre 8 semaines de congé parental 3 mois plus tard… C’est super flexible et ça s’adapte très bien en fonction des attentes ou besoins de chacun. La seule condition est d’avoir l’accord de l’employeur.
À noter : votre employeur doit être averti de la date du départ en congé au minimum 3 semaines avant son commencement.
Les cas particuliers du congé maternité au Québec
Je vous le disais, j’ai présenté ici la situation la plus courante. Mais le gouvernement s’adapte à plein de situations. Notamment :
- Quand il s’agit d’une grossesse multiple,
- S’il s’agit d’une famille monoparentale,
- Quand le ou les parents sont travailleurs autonomes (c’est à dire auto entrepreneur),
- Quand la rémunération est variable (un serveur payé aux pourboires par exemple),
- Si le bébé est adopté.
À savoir aussi que les employés du fédéral bénéficient d’un congé maternité totalement différent.
Le congé maternité cas de fausse couche ou d’avortement
Je ne souhaite à personne de vivre ce genre de situation, mais il faut tout de même savoir que le gouvernement a prévu des choses si cela devait arriver.
Si la grossesse s’arrête avant 20 semaines, la maman peut obtenir 3 semaines de congé, mais qui ne seront pas rémunérées. Il n’y a rien de prévu pour les pères.
Si l’arrêt de grossesse a lieu après 20 semaines, la maman peut obtenir 18 semaines de congé maternité au Québec, tout en bénéficiant de compensations via le RQAP. Là aussi, seule la maman peut en bénéficier. Le père peut tout de même obtenir 5 jours de congé.
Le retour au travail
Voilà le dernier point que je n’ai pas encore vécu, car je reprends le travail début septembre !
Si tout se passe bien, je vais réintégrer le poste que j’ai quitté il y a 15 mois. Mon salaire et mes avantages seront les mêmes que lorsque je suis partie.
Si je l’avais souhaité, j’aurais pu demander à retourner au travail plus tôt, sur simple demande écrite. Mais autant vous dire que l’idée ne m’a pas traversé l’esprit !
Voilà, j’espère que ce récapitulatif du congé maternité au Québec vous aura permis de comprendre un peu mieux comment ça se passe ici ! N’hésitez pas à me laisser un commentaire si vous avez des questions 🙂
